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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E
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CLOCHETTES D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOCHETTES D'OR
P.F.C.E., SAS

Numéro de dépôt :
1439185
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
04/12/2027

Présentation de la marque CLOCHETTES D'OR

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « CLOCHETTES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E domicilié(e) 2, rue du Bochet - 25170 - LAVERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION LAITIÈRE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE domicilié(e) 718, rue Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNÉVILLE - France.

La marque CLOCHETTES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOCHETTES D'OR arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

P.F.C.E a également déposé les autres marques suivantes : JURASTRAL , LA CORBEILLE AUX SAVEURS , ALTITUDE , FRUIT-MONT , PREMONT , LE MAJORDOME , MONSIEUR GRUYERE , COMTE GRILLOT POLIGNY


P.F.C.E., SAS - 2, rue du Bochet - 25170 - LAVERNAY - France - SIREN 712820776


UNION LAITIÈRE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE - 718, rue Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNÉVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353700 - Publication au BOPI 2007-10-19

Inscription le 26 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276287 - Publication au BOPI 1999-04-26

Renouvellement sans limitation n°2101844 - Publication au BOPI 1998-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2017 n°2661422 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-10-10

Produits laitiers.